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Guide de prise en main
(format pdf)


Mot de passe    

Avec le nouveau site, il faut désormais taper le code d’accès en premier puis le code postal.  

Le code d’accès (ou mot de passe) :  

Il est composé de 2 lettres suivies de 6 chiffres.

Ex. : AB012345 ou IN012345 ou CL012345  

Il faut taper un zéro et non un « O » en 3e position.  

Si votre abonnement est à jour et que vous êtes sûr de votre code, n’hésitez pas à le taper sur Word (traitement de texte) afin de le voir affiché. Ensuite, faîtes un copier/coller dans le champ prévu à cet effet sur le site.  

Sauf changement, le code d’accès correspond souvent au numéro d’abonné pour La Vie Communale (numéro en AB qui figure sur tous nos courriers ainsi que sur le film plastique qui recouvre la revue papier).  

Le code postal :  

- code postal erroné (prendre en compte le cedex s’il y en a un) ; 
- bien saisir 5 caractères pour le code postal (et non 2) ; 
- ne pas taper le code INSEE.  

En cas d’oubli, le lien « Code d’accès oublié » vous envoie automatiquement vos identifiants à l’adresse mail saisie (si celle-ci est déjà répertoriée avec votre abonnement et est destinataire de nos lettres e-mail d’information juridique).    

 

Recherche par mot clé  

Vous recherchez :  

- Un modèle ou un article      
- Préférer le singulier au pluriel.                
- Eviter les termes génériques tels que « délibération » ou « arrêté » qui renvoient à un trop grand nombre de réponses.                
- Ne pas taper de phrase construite

Ex. : connaître les conditions de reprise d’une concession dans un cimetière : concession ou cimetière
Ex. : retrouver les indemnités des élus : indemnités 
Ex. : un modèle de règlement sanitaire départemental type : règlement sanitaire départemental 
Ex. : un modèle de délibération prescrivant l'élaboration d'un PLU : plan local d’urbanisme 
Ex. : un modèle de déclaration préalable pour une vente au déballage : brocante  

- Une jurisprudence particulière
Saisir le numéro de la décision : 6 caractères pour les décisions du Conseil d'Etat

Ex. : 012345 9 caractères pour les cours administratives d'appel (2 chiffres, les 2 lettres de la CAA, puis 5 chiffres) 
Ex. : 98BX002009

- Un article de code

Ex. : L 122-21, R 111-11, D 332-2, A 38-1, L 2122-21

- Une réponse ministérielle

Ex. : 02546, 2546 - Un texte (loi, règlement) 
Ex. : 2009-007 (après 2000) ou 85-387 (avant 2000)

Un article paru dans la revue ou un modèle annoncé : cocher la case « Rechercher par numéro de revue » et taper le numéro de la revue

Ex. : 971  

- Une circulaire 
Saisir le numéro de la circulaire sans taper ni NOR ni « / »

Ex. : Pour la circulaire N° NOR COT/B/11/18327/C taper : COTB1118327C    

 

Rechercher par arborescence  

Certains mots clé peuvent donner lieu à un trop grand nombre de réponses. Il peut alors être plus pertinent d’effectuer une recherche en utilisant l’arborescence figurant à gauche de l’écran.  

Sélectionner le type de texte recherché : Articles, modèles ou procédures     

 

Utiliser les textes  

Une fois que le texte apparaît, vous pouvez tout simplement l’imprimer.  

Les modèles sont présentés à titre indicatif. Pour les reprendre et les adapter, il vous suffit de sélectionner le texte (le mettre en surbrillance avec la souris), de le copier (avec le clic droit de la souris) et de le coller dans un logiciel de traitement de texte. Après, il vous suffit de l’adapter aux circonstances locales).  

Vous pouvez également cliquer sur l’icône Copier/coller pour copier le texte puis le coller sur votre traitement de texte (ex. Word).  

Vous pouvez également choisir de l’enregistrer. Dans ce cas, le fichier est sauvegardé (format .doc) dans le dossier « Mes téléchargements » de votre ordinateur.    

 

Réception de la lettre e-mail   

- Pour La Vie Communale et Départementale : deux adresses par abonnement sont possibles.

- Pour les autres revues en ligne (ex. : La Vie IntercommunaleLa Commune et l’Urbanisme…), 5 adresses peuvent être répertoriées avec l’abonnement.  

Pour ajouter ou modifier un destinataire, il faut aller dans votre profil (en haut à droite), et, dans l’abonnement correspondant (ex. : La Vie Communale), cliquer sur l’onglet « Destinataires ».