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Résultats de recherche

• La dématérialisation des marchés publics

  Source : Commentaire |

  Mise à jour : 01.01.2020

• Relèvement du seuil des petits marchés à 40 000 €. Fiche (DAJ)

  Source : Informations pratiques |

  Mise à jour : 17.01.2020

• Marché de maîtrise d'oeuvre. CCAP

  Source : Modèles |

  Mise à jour : 13.05.2019

• Marché de maîtrise d'oeuvre. Règlement de consultation

  Source : Modèles |

  Mise à jour : 13.05.2019

• Dispositions propres aux marchés publics liés à la maîtrise d'ouvrage publique

  Source : Commentaire |

  Mise à jour : 01.04.2019

• Recensement économique de la commande publique

  Source : JO |

  Mise à jour : 01.04.2019

• Interdictions de soumissionner. Vérification. Procédure

  Source : JO AN - JO Sénat |

  Mise à jour : 01.04.2019

• Marché public de travaux. Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)

  Source : Modèles |

  Mise à jour : 27.03.2019

• Les entités adjudicatrices

  Source : Commentaire |

  Mise à jour : 27.03.2019

• Code de la commande publique. Publication des volets législatif et réglementaire

  Source : JO |

  Mise à jour : 19.12.2018