Bases de données

Résultats de recherche

• Appel d'offres. Visite collective du chantier

  Source : Courrier des lecteurs |

  Mise à jour : 18.07.2019

• Marché de maîtrise d'oeuvre. Règlement de consultation

  Source : Modèles |

  Mise à jour : 13.05.2019

• Marché de maîtrise d'oeuvre. CCAP

  Source : Modèles |

  Mise à jour : 13.05.2019

• Fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs. Appel d’offres. Règlement de consultation

  Source : Modèles |

  Mise à jour : 12.07.2019

• La mutualisation des achats. Fiche technique (DAJ)

  Source : Informations pratiques |

  Mise à jour : 04.04.2019

• Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables. Fiche technique (DAJ)

  Source : Informations pratiques |

  Mise à jour : 04.04.2019

• Recensement économique de la commande publique

  Source : JO |

  Mise à jour : 01.04.2019

• Commande publique. Modalités de mise à disposition des documents de la consultation. Conditions d'ouverture de la copie de sauvegarde

  Source : JO |

  Mise à jour : 01.04.2019

• Dispositions propres aux marchés publics liés à la maîtrise d'ouvrage publique

  Source : Commentaire |

  Mise à jour : 01.04.2019

• L'appel d'offres

  Source : Commentaire |

  Mise à jour : 01.04.2019