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Résultats de recherche

• Marché de maîtrise d'oeuvre. Règlement de consultation

  Source : Modèles |

  Mise à jour : 13.05.2019

• Marché de maîtrise d'oeuvre. CCAP

  Source : Modèles |

  Mise à jour : 13.05.2019

• Concessions. Procédure de passation. Négociation. Absence de certains membres de la commission. Méconnaissance du principe d'égalité de traitement des candidats (non)

  Source : Jurisprudence |

  Mise à jour : 25.04.2019

• L’impact du RGPD sur le droit de la commande publique. Fiche technique (DAJ)

  Source : Informations pratiques |

  Mise à jour : 04.04.2019

• La mutualisation des achats. Fiche technique (DAJ)

  Source : Informations pratiques |

  Mise à jour : 04.04.2019

• Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables. Fiche technique (DAJ)

  Source : Informations pratiques |

  Mise à jour : 04.04.2019

• Recensement économique de la commande publique

  Source : JO |

  Mise à jour : 01.04.2019

• Commande publique. Modalités de mise à disposition des documents de la consultation. Conditions d'ouverture de la copie de sauvegarde

  Source : JO |

  Mise à jour : 01.04.2019

• Dispositions propres aux marchés publics liés à la maîtrise d'ouvrage publique

  Source : Commentaire |

  Mise à jour : 01.04.2019

• L'appel d'offres

  Source : Commentaire |

  Mise à jour : 01.04.2019